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Municipalité de Saint-Armand

414 chemin Luke
Saint-Armand (Québec)  J0J 1T0
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Fax: 450-248-3820

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Procès-verbal 2010-04-06

 

PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. BROME-MISSISQUOI
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
6 avril 2010 Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 6 avril 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.
 
Présences Sont aussi présents, les conseillers suivants : Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.
 
Autres présences La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que neuf citoyens sont aussi présents.
 
Absence La conseillère Marielle Cartier et les conseillers Serge Courchesne et Daniel Boucher sont absents.
 
 

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

  1. Prière

    2. ADMINISTRATION

  2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er mars 2010
  4. Comptes du mois payés et à payer
  5. Dépôt du rapport financier pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2009
  6. Paiement des honoraires pour la vérification 2009
  7. Mandat pour la vérification 2010
  8. Réunion annuelle des maires avec le député Pierre Paradis
  9. Formation sur l’Aménagement et développement du territoire
  10. Remplacement des 2 postes informatiques au bureau municipal
  11. Paiement de la quote-part pour l’agrandissement de l’édifice de la MRC
  12. Projet de loi 76 modifiant le processus d’attribution des contrats des organismes municipaux
  13. Suivi dossier internet haute vitesse

    14. COMMUNICATIONS

  14. Félicitations pour le lancement de la publication La Voie Municipale

    15. SECURITÉ PUBLIQUE

  15. Réception de la facture pour les services de la S.Q. pour 2010
  16. Rapport du chef pompier
  17. Appel d’offres pour un camion d’incendie
  18. Formulaire d’embauche des pompiers
  19. Entente intermunicipale d’entraide en cas d’incendie avec la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
  20. Séance d’information sur les incendies à la ferme « La Prévention, Je La Cultive »

    21. VOIRIE MUNICIPALE

  21. Rapport de l’inspecteur municipal
  22. Reddition de comptes – Programme d’aide à l’entretien du réseau local

    23. HYGIENE DU MILIEU

  23. Offre de service par Groupe Synergis pour la présentation publique du Projet de Stabilisation des berges de la baie Missisquoi le 21 avril 2010

    24. URBANISME ET ZONAGE

  24. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
  25. Demande de dérogation mineure par Monsieur Daniel Boulet

    26. LOISIRS ET CULTURE

  26. Rénovation du système de chauffage du 414 Luke
  27. Bilan financier de l’évènement des concerts du Conservatoire de musique de Montréal
  28. Entretien de la butte à fleurs
  29. Peinture de la salle communautaire
  30. Demande de contribution financière par La Tournée de 20
  31. Nouveaux Horizons pour les Aînés : Lettres de Monsieur Claude Béïque et de Madame Jeanine Laskar

    32. AFFAIRES EXTERIEURES

  32. Rapport de la MRC
  33. Utilisation de la salle communautaire par le Journal Le Saint-Armand pour l’assemblée générale annuelle le 25 avril 2010
  34. Autorisations concernant l’évènement de la CCLACC
  35. Appui au « Projet Éoliennes Rivière aux Brochets »
  36. Divers
    – Signataire des chèques en l’absence du maire
    – Devis asphaltage
  37. Levée

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