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Municipalité de Saint-Armand

414 chemin Luke
Saint-Armand (Québec)  J0J 1T0
www.municipalite.saint-armand.qc.ca

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Fax: 450-248-3820

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Procès-verbal 2010-03-01

 

PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. BROME-MISSISQUOI
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
1er mars 2010 Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, lundi le 1er mars 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Madame Ginette Lamoureux Messier, maire suppléant.
 
Présences Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy et Clément Galipeau.
 
Autres présences La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que six citoyens sont aussi présents.
 
Absence Monsieur le maire Réal Pelletier est absent.
 
 

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

  1. Prière

    2. ADMINISTRATION

  2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er février 2010
  4. Comptes du mois payés et à payer
  5. Règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
  6. Demande d’appui au projet de règlement gouvernemental sur l’accès à l’information

    7. COMMUNICATIONS

  7. Compte-rendu de la dernière rencontre du comité des communications

    8. SECURITÉ PUBLIQUE

  8. Rapport du chef pompier
  9. Entente entre la MRC de Brome-Missisquoi et la municipalité relativement à la fourniture de services en prévention incendie
  10. Commandite des premiers répondants pour l’Exposition de Bedford
  11. Renouvellement de l’entente avec Rogers Communications Inc. pour la location de l’espace pour la tour de communications pour le service de protection contre l’incendie

    12. VOIRIE MUNICIPALE

  12. Rapport de l’inspecteur municipal
  13. Résolution acceptant une permission de voirie annuelle du Ministère des Transports

    14. HYGIENE DU MILIEU

  14. Quotation pour une sonde de niveau à la station de pompage
  15. Demande de rencontre par l’Organisme du Bassin Versant Baie Missisquoi

    16. URBANISME ET ZONAGE

  16. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
  17. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
  18. Rencontre à la C.P.T.A.Q. relativement à la demande de Monsieur Louis Mercier

    19. LOISIRS ET CULTURE

  19. Programme de subvention « Nouveaux Horizons pour les Aînés »
  20. Adhésion à Cinéma Parallèle pour « Nouveaux Horizons pour les Aînés »
  21. Service d’entretien horticole au centre communautaire, au 203 rue Philips et au parc du secteur Philipsburg
  22. Entretien de la butte de fleurs
  23. Peinture de la salle communautaire
  24. Rencontre de mobilisation

    25. AFFAIRES EXTERIEURES

  25. Rapport de la MRC
  26. Autorisation à l’Unité Pastorale des Frontières concernant la marche du pardon
  27. Demande de local de La Tournée des 20
  28. Demande de participation financière au projet d’orientation scolaire «Mon avenir…dès maintenant »
  29. Campagne de financement 2009-2013 au profit de la Fondation de l’Hôpital Brome-Missisquoi
  30. Demande d’appui de la Société d’Histoire et de Patrimoine de Frelighsburg
  31. Demande d’utilisation de la salle communautaire les mardi soirs pour des cours de danse africaine
  32. Lettre de remerciements pour les activités du 400e de Champlain
  33. Demande de rencontre avec l’Organisme de bassin versant de la baie Missisquoi
  34. Divers
    – Pancartes de Bienvenue
    – Haute Vitesse
    – La CCLACC
  35. Levée

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