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PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
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8 septembre 2009 |
Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint‑Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 8 septembre 2009 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.
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Présences |
Sont aussi présents, les conseillers suivants : Serge Courchesne, Marielle Cartier, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.
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Autres présences
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La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que cinq citoyens sont aussi présents.
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Absences |
Les conseillers, messieurs Martin Landreville et Richard Désourdy sont absents.
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1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.
Prière ADMINISTRATIONPrésentation et adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 août et de la séance extraordinaire du 31 août 2009 Comptes du mois payés et à payer Nomination d’un représentant de la municipalité dans le cadre du projet de desserte d’Internet haute vitesse Nomination des membres du comité de sélection dans le cadre de l’évaluation des soumissions à recevoir pour la desserte d’Internet haute vitesse Report de la date de la séance ordinaire du mois d’octobre 2009 SECURITÉ PUBLIQUE Rapport du chef pompier Engagement d’un pompier volontaire Résolution de Pike-River s’engageant dans l’achat d’un tanker-pumper Remerciements pour les services des Premiers Répondants VOIRIE MUNICIPALERapport de l’inspecteur municipal Réparation des coupes Résiliation du bail pour le stationnement municipal Enseigne sur le chemin des Sapins Dissolution de Auto-Amie HYGIENE DU MILIEU Réclamation à la suite du bris d’aqueduc près du 117 avenue Montgomery Réception du 1er versement du Pacte Rural 2009 pour le projet de stabilisation des berges de la baie Missisquoi Suivi de l’étude de faisabilité pour la stabilisation des berges aux abords de la baie Missisquoi par le Groupe Synergis Invitation à participer à l’élaboration du plan de développement de la zone agricole Brome-Missisquoi : pour une agriculture verte et en santé Entente pour la conformité de l’installation septique Collecte des feuilles mortes 2009 URBANISME ET ZONAGERapport de l’inspecteur en bâtiments Adoption du plan et des règlements d’urbanisme LOISIRS ET CULTURE Entente de location du 414 chemin Luke Demande de subvention pour le projet « Nouveaux Horizons pour les aînés » Ventilateur et unités de chauffage pour le bureau de poste Panneau d’interprétation à l’ancienne gare Compte-rendu des activités soulignant le 400e de Samuel de Champlain AFFAIRES EXTERIEURESRapport de la MRC Demande de contribution financière pour la 21e édition de l’Opération Nez Rouge Divers – – Levée
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09-09-184 |
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par Marielle Cartier appuyé par Serge Courchesne et résolu
QUE : L’ordre du jour soit adopté tel que présenté en laissant le VARIA ouvert jusqu’à la fin de la séance.
ADOPTÉ
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09-09-185 |
3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
Il est proposé par Marielle Cartier appuyé par Clément Galipeau et résolu
QUE : Les procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 août et de la séance extraordinaire du 31 août 2009 soient adoptés tels que rédigés et lus par les membres du Conseil.
ADOPTÉ |