MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 7 DÉCEMBRE 2009 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 novembre 2009
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Ristourne MMQ 2009
6. Date d’adoption des prévisions budgétaires 2010
7. Avis de motion pour un règlement concernant l’imposition de la taxe foncière et des tarifs de
compensation pour les services pour l’exercice financier 2010
8. Nomination du maire suppléant pour la période du 8 décembre 2009 au 7 juin 2010
9. Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2010
10. Fermeture du bureau municipal durant la période des Fêtes
SECURITÉ PUBLIQUE
11. Rapport du chef pompier
12. Compte-rendu de la rencontre du comité incendie du 16 novembre 2009
13. Adoption du budget pour le service de protection contre l’incendie
14. Taux horaire pour l’utilisation des équipements du service incendie
VOIRIE MUNICIPALE
15. Rapport de l’inspecteur municipal
16. Distribution des surplus accumulés de l’organisme Transport Adapté l’Auto-Amie
HYGIENE DU MILIEU
17. Contrat d’analyses de l’eau potable et des eaux usées
18. Cueillette des ordures ménagères durant la période des Fêtes
19. Horaire de la collecte des déchets et du recyclage pour 2010
URBANISME ET ZONAGE
20. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
21. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
22. Remplacement des boîtes postales communautaires vertes
LOISIRS ET CULTURE
23. Offre de service pour l’entretien des patinoires extérieures
24. Abonnement à la bibliothèque de Bedford
25. 4e édition de la CCLACC
AFFAIRES EXTERIEURES
26. Rapport de la MRC : Tableau des quotes-parts 2010
27. Date limite pour soumettre un projet au Pacte Rural 2010
28. Divers
29. Levée
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.