MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 6 DÉCEMBRE 2010 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1ER novembre 2010
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Date d’adoption des prévisions budgétaires 2011
6. Avis de motion (avec dispense de lecture) pour un règlement concernant l’imposition de la taxe foncière et
des tarifs de compensation pour les services pour l’exercice financier 2011
7. Nomination du maire suppléant pour la période du 7 décembre 2010 au 6 juin 2011
8. Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2011
9. Politique de gestion contractuelle
COMMUNICATIONS
10. Compte-rendu de la rencontre du comité des communications
SECURITÉ PUBLIQUE
11. Rapport du chef pompier
12. Adoption du budget pour le service de protection contre l’incendie
VOIRIE MUNICIPALE
13. Rapport de l’inspecteur municipal
14. Réclamation aux assureurs
HYGIENE DU MILIEU
15. Horaire de la collecte des déchets et du recyclage pour 2011
16. Offre de vignes par Conservation Baie Missisquoi
URBANISME ET ZONAGE
17. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
18. Demande d’autorisation à la C.P.T.A.Q. de Vidéotron
19. Autorisation à la Ville de Dunham à adhérer l’entente abattage d’arbres 2011 – 2013
20. Courses sur glace
LOISIRS ET CULTURE
21. Bilan financier de la 7e édition du Chant des Frontières
AFFAIRES EXTERIEURES
22. Rapport de la MRC
23. Remerciements de l’Organisme de bassin versant de la baie Missisquoi pour la location de l’ancien hôtel de
ville de Philipsburg
24. Demande d’autorisation d’utiliser la descente au quai municipal par Activités Plein Air Philipsburg Inc.
25. Demande d’appui financier par la Société d’histoire et de patrimoine de Frelighsburg
26. Demande de participation financière de la Fondation éducative Jean-Jacques-Bertrand
27. Divers
28. Levée
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.