MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 11 JANVIER 2010 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2009 et des séances extraordinaires du
22 décembre 2009
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Formation aux élus municipaux
6. Adoption d’un règlement concernant l’imposition de la taxe foncière et des tarifs de compensation pour
les services pour l’exercice financier 2010
7. Projet de règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
SECURITÉ PUBLIQUE
8. Taxe municipale sur les services téléphoniques pour le financement des centres d’urgence 9-1-1
9. Rapports des activités de la S.Q.
10. Rapport du chef pompier
11. Facture du service de sécurité incendie à Notre-Dame
VOIRIE MUNICIPALE
12. Rapport de l’inspecteur municipal
HYGIENE DU MILIEU
13.
URBANISME ET ZONAGE
14. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
15. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
16. Orientation préliminaire de la demande à la C.P.T.A.Q. de Monsieur Louis Mercier
17. Participation à la Carte napperon 2010
18. Adhésion 2010 à la C.O.M.B.E.Q.
LOISIRS ET CULTURE
19. Achats de buts pour les patinoires
20. Demande de contribution financière à la 4e édition de la série Conservatoire hors les murs
AFFAIRES EXTERIEURES
21. Rapport de la MRC
22. Divers
23. Varia
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.