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PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
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15 décembre 2008 |
Procès-verbal de la séance extraordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, lundi le 15 décembre 2008 à 18h20, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.
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Présences |
Sont aussi présents, les conseillers suivants : Martin Landreville, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.
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Autres présences
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La directrice générale, Jacqueline Chisholm et l’inspecteur municipal, Luc Marchessault sont aussi présents.
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08-12-277 |
RENONCIATION À L’AVIS DE CONVOCATION
Attendu que : tous les membres du Conseil sont ici présents;
Il est proposé par Marielle Cartier appuyée par Richard Désourdy et résolu
DE : renoncer à l’avis de convocation de la séance extraordinaire et que tout sujet présenté sera discuté.
ADOPTÉ
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OUVERTURE DE LA SÉANCE
Monsieur Réal Pelletier, maire, ouvre la séance et les sujets à discuter sont les suivants :
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08-12-278 |
1. CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR L’ABATTAGE DES PEUPLIERS SUR LE CHEMIN CHAMPLAIN
Il est proposé par Clément Galipeau appuyé par Serge Courchesne et résolu
DE : payer le montant requis par le MDDEP pour la demande de certificat d’autorisation d’abattage des peupliers sur les berges de la baie Missisquoi.
ADOPTÉ
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08-12-279 |
2. BACS ROULANTS
CONSIDÉRANT QUE : la compagnie Weber ne pourra livrer les bacs roulants commandés avant le 8 janvier 2009;
CONSIDÉRANT QUE : l’Homme & Fils Enr. est en mesure de livrer les bacs roulants en deçà d’une semaine;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Martin Landreville appuyé par Richard Désourdy et résolu
QUE : la commande de 500 bacs à déchets roulants faite chez Weber soit annulée;
QUE : la soumission de l’Homme & Fils Enr. pour 500 bacs à déchets roulants soit retenue.
ADOPTÉ
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08-12-280 |
3. LEVÉE DE LA SÉANCE
Il est proposé par Serge Courchesneet unanimement résolu
QUE : la séance soit levée à 18h40
ADOPTÉ
_____________________________ ________________________________ DIRECTRICE GÉNÉRALE MAIREJacqueline C. Chisholm Réal Pelletier |