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Municipalité de Saint-Armand

414 chemin Luke
Saint-Armand (Québec)  J0J 1T0
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Fax: 450-248-3820

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Procès-verbal 2010-02-01

 

PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. BROME-MISSISQUOI
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
1 février 2010 Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, lundi le 1er février 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.
 
Présences Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.
 
Autres présences La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que neuf citoyens sont aussi présents.
 
 

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

  1. Prière

    2. ADMINISTRATION

  2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010
  4. Comptes du mois payés et à payer
  5. Projet de règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
  6. Taxes à recevoir / Vente pour taxes
  7. Mandat pour un vérificateur devant valider la reddition de comptes déjà transmise dans le cadre du remboursement de la taxe d’accise sur l’essence

    8. COMMUNICATIONS

  8. Acceptation du mandat du comité des communications
  9. Photos officielles des membres du Conseil et mosaïque
  10. Nomination d’un conseiller représentant la municipalité sur le comité de la Société de Développement de Saint-Armand sur Internet

    11. SECURITÉ PUBLIQUE

  11. Rapports des activités de la S.Q.
  12. Rapport du chef pompier
  13. Compte-rendu du comité d’incendie
    Unité GPS;
    Achat de pinces de survie;
    Démission d’un pompier;
    Engagement d’un pompier;
    Préparation d’un devis pour un nouveau camion d’incendie
  14. Facture du service de sécurité incendie à Notre-Dame Isolation de la caserne
  15. VOIRIE MUNICIPALE
  16. 1Rapport de l’inspecteur municipal
  17. Pancartes de « Bienvenue » HYGIENE DU MILIEU
  18. Invitation à participer à la conférence sur les collectivités durables organisée par la Fédération canadienne des municipalités

    19. URBANISME ET ZONAGE

  19. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
  20. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
  21. Engagement d’un évaluateur agréé

    22. LOISIRS ET CULTURE

  22. Invitation à la soirée hommage aux bénévoles le 17 avril 2010

    23. AFFAIRES EXTERIEURES

  23. Rapport de la MRC
  24. Appel à la solidarité avec Haïti
  25. Demande d’appui au projet de sentiers équestres présenté par la Société d’Agriculture de Missisquoi au Pacte Rural de la MRC de Brome-Missisquoi
  26. Bourses d’étude 2010
  27. Invitation à une rencontre portant sur la situation du décrochage scolaire dans notre région
  28. Demande de don au « Quillethon Hommage Au Courage »
  29. Journées montérégiennes de la persévérance scolaire 2010
  30. Varia
  31. Levée

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