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PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND |
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7 décembre 2009 |
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Présences |
Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier et Clément Galipeau. |
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Absences |
La conseillère Ginette Lamoureux Messier, le conseiller Richard Désourdy et l’inspecteur municipal, Luc Marchessault sont absents. |
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Autres présences |
La directrice générale, Jacqueline Chisholm ainsi que sept citoyens sont aussi présents. |
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1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. 1. Prière ADMINISTRATION 2. Présentation et adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 novembre 2009 4. Comptes du mois payés et à payer 5. Ristourne MMQ 2009 6. Date d’adoption des prévisions budgétaires 2010 7. Avis de motion pour un règlement concernant l’imposition de la taxe foncière et des tarifs de compensation pour les services pour l’exercice financier 2010 8. Nomination du maire suppléant pour la période du 8 décembre 2009 au 7 juin 2010 9. Nomination des conseillers responsables des secteurs d’activités de la municipalité 10. Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2010 11. Fermeture du bureau municipal durant la période des Fêtes SECURITÉ PUBLIQUE 12. Rapport des activités de la S.Q. pour les mois d’août et septembre 2009 13. Rapport du chef pompier 14. Compte-rendu de la rencontre du comité incendie du 16 novembre 2009 15. Adoption du budget pour le service de protection contre l’incendie 16. Taux horaire pour l’utilisation des équipements du service incendie 17. Point d’eau sur le chemin Molleur à Pike-River VOIRIE MUNICIPALE 18. Rapport de l’inspecteur municipal 19. Distribution des surplus accumulés de l’organisme Transport Adapté l’Auto-Amie 20. Disposition des biens expulsés du 1325 chemin Dutch HYGIENE DU MILIEU 21. Contrat d’analyses de l’eau potable et des eaux usées 22. Cueillette des ordures ménagères durant la période des Fêtes 23. Horaire de la collecte des déchets et du recyclage pour 2010 24. Vignes pour stabiliser les berges de la baie Missisquoi URBANISME ET ZONAGE 25. Rapport de l’inspecteur en bâtiments 26. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q. 27. Remplacement des boîtes postales communautaires vertes LOISIRS ET CULTURE 28. Toit de la cantine 29. Appui financier de la municipalité pour le développement du Carrefour culturel 30. Offre de service pour l’entretien des patinoires extérieures 31. Abonnement à la bibliothèque de Bedford 32. 4e édition de la CCLACC AFFAIRES EXTERIEURES 33. Rapport de la MRC : Tableau des quotes-parts 2010 34. Date limite pour soumettre un projet au Pacte Rural 2010 35. Demande de participation financière à l’administration du kiosque touristique de Venise-en-Québec 36. Demande d’autorisation d’utiliser la descente au quai municipal par Activités Plein Air Philipsburg Inc. 37. Varia – engagement d’un pompier – Procédure d’embauche des pompiers 38. Levée |
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