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PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND |
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9 novembre 2009 |
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Présences |
Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau. |
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Autres présences |
La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que onze citoyens sont aussi présents. |
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1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. 1. Prière ADMINISTRATION 2. Présentation et adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 septembre 2009 4. Comptes du mois payés et à payer 5. Dépôt du rapport trimestriel 6. Formation aux élus municipaux 7. Transfert des biens meubles et immeubles de La Falaise Inc. SECURITÉ PUBLIQUE 8. Rapport du chef pompier 9. Remplacement de la répétitrice 10. Engagement d’un pompier volontaire 11. Bornes-fontaines 12. Taux horaire pour l’utilisation des équipements du service incendie 13. Nomination des conseillers membres du comité du service de protection contre l’incendie 14. Date pour la prochaine rencontre du comité du service de protection contre l’incendie 15. Nouveau camion pour le service de protection contre l’incendie VOIRIE MUNICIPALE 16. Rapport de l’inspecteur municipal 17. Sel à déglacer & abrasifs 18. Demande de travaux d’entretien d’un cours d’eau verbalisé 19. Limite de vitesse sur le chemin Guthrie HYGIENE DU MILIEU 20. Collecte de sapins de Noël URBANISME ET ZONAGE 21. Rapport de l’inspecteur en bâtiments 22. Décision de la C.P.T.A.Q. concernant la demande de Madame Anne-Lise Kyling 23. Orientation préliminaire de la C.P.T.A.Q. concernant la demande de Joseph et Urbain Swennen S.E.N.C. LOISIRS ET CULTURE 24. Bilan financier de l’édition 2009 du Chant des Frontières 25. Offre de service pour l’entretien des patinoires extérieures 26. Course sur la glace AFFAIRES EXTERIEURES 27. Rapport de la MRC 28. Boîtes postales communautaires 29. Demande de Monsieur Philippe Choinière pour installer une pancarte sur le terrain de la municipalité près du chemin St-Armand 30. La Guignolée 2009 dans Saint-Armand 31. VARIA : – Panneaux de Bienvenue – Enseigne pour l’agriculture – Maison avenue Montgomery – Bruit chez Daniel Plouffe – Limite de vitesse chemin Champlain – Site Web – Nouveaux Horizons 32. Levée |
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