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PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
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29 septembre 2009 |
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Présences |
Sont aussi présents, les conseillers suivants : Martin Landreville, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau. |
Autres présences
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La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que cinq citoyens sont aussi présents.
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Absences |
Les conseillers, messieurs Martin Landreville et Richard Désourdy sont absents.
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1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. 1. Prière ADMINISTRATION 2. Présentation et adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2009 4. Comptes du mois payés et à payer 5. Paiement final de la facture pour les services de la SQ 6. Renouvellement du contrat de service du photocopieur 7. Photographie aérienne de l’Hôtel de Ville 8. Réception des soumissions pour la desserte d’Internet Haute Vitesse 9. Demande de subvention dans le cadre du programme « Communautés rurales branchées » SECURITÉ PUBLIQUE 10. Rapport d’activités de la Sûreté du Québec pour les mois de juin et juillet 2009 11. Rapport du chef pompier 12. Pétition concernant le respect du règlement de chien dans le secteur Philipsburg VOIRIE MUNICIPALE 13. Rapport de l’inspecteur municipal 14. Bornes du 214 chemin Solomon 15. Engagement des conducteurs de charrue 16. Déneigement des avenues 17. Déneigement des stationnements des édifices municipaux 18. Diminution des impacts du transport de la pierre requise par les travaux de l’autoroute 35 HYGIENE DU MILIEU 19. URBANISME ET ZONAGE 20. Rapport de l’inspecteur en bâtiments 21. Demande d’entretien d’un cours d’eau sur la propriété de Monsieur Michel Warnant 22. Adoption du plan et des règlements d’urbanisme 23. Invitation à participer à l’élaboration du plan de développement de la zone agricole Brome-Missisquoi : pour une agriculture verte et en santé 24. Virée régionale pour le plan de développement de la zone agricole Brome-Missisquoi LOISIRS ET CULTURE 25. AFFAIRES EXTERIEURES 26. Rapport de la MRC 27. Demande d’appui par la MRC de Brome-Missisquoi au projet Appartements supervisés 28. Achat d’une couronne pour l’armistice 29. Divers – Absence au congrès 30. Levée |
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