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Municipalité de Saint-Armand

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Procès-verbal 2009-09-29

 

PROVINCE DE QUÉBEC

M.R.C. BROME-MISSISQUOI

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

 

29 septembre 2009

Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 29 septembre 2009 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.

Présences

Sont aussi présents, les conseillers suivants : Martin Landreville, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.

Autres présences

 

La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que cinq citoyens sont aussi présents.

 

Absences

Les conseillers, messieurs Martin Landreville et Richard Désourdy sont absents.

 

 

 

 

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

1. Prière

ADMINISTRATION

2. Présentation et adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2009

4. Comptes du mois payés et à payer

5. Paiement final de la facture pour les services de la SQ

6. Renouvellement du contrat de service du photocopieur

7. Photographie aérienne de l’Hôtel de Ville

8. Réception des soumissions pour la desserte d’Internet Haute Vitesse

9. Demande de subvention dans le cadre du programme « Communautés rurales

branchées »

SECURITÉ PUBLIQUE

10. Rapport d’activités de la Sûreté du Québec pour les mois de juin et juillet 2009

11. Rapport du chef pompier

12. Pétition concernant le respect du règlement de chien dans le secteur Philipsburg

VOIRIE MUNICIPALE

13. Rapport de l’inspecteur municipal

14. Bornes du 214 chemin Solomon

15. Engagement des conducteurs de charrue

16. Déneigement des avenues

17. Déneigement des stationnements des édifices municipaux

18. Diminution des impacts du transport de la pierre requise par les travaux de

l’autoroute 35

HYGIENE DU MILIEU

19.

URBANISME ET ZONAGE

20. Rapport de l’inspecteur en bâtiments

21. Demande d’entretien d’un cours d’eau sur la propriété de Monsieur Michel Warnant

22. Adoption du plan et des règlements d’urbanisme

23. Invitation à participer à l’élaboration du plan de développement de la zone agricole

Brome-Missisquoi : pour une agriculture verte et en santé

24. Virée régionale pour le plan de développement de la zone agricole Brome-Missisquoi

LOISIRS ET CULTURE

25.

AFFAIRES EXTERIEURES

26. Rapport de la MRC

27. Demande d’appui par la MRC de Brome-Missisquoi au projet Appartements supervisés

28. Achat d’une couronne pour l’armistice

29. Divers – Absence au congrès

30. Levée

   

 

 

 

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