MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 4 OCTOBRE 2010 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 septembre et de la séance extraordinaire
du 27 septembre 2010
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Deux réclamations aux assurances
6. Proposition d’adhésion à la Fédération canadienne des municipalités
7. Renouvellement du contrat de service du photocopieur
8. Proposition d’entretien préventif annuel pour les postes informatiques du bureau municipal
9. Internet Haute Vitesse
COMMUNICATIONS
10. Compte-rendu de la rencontre du comité des communications le _______________ 2010
11. Guide des ressources médias de Brome-Missisquoi
SECURITÉ PUBLIQUE
12. Rapport du chef pompier
13. Modification du taux horaire des pompiers à l’intérieur d’une entente d’aide mutuelle
VOIRIE MUNICIPALE
14. Rapport de l’inspecteur municipal
15. Versement des droits des Carrières et Sablières : octobre 2009 à mai 2010
16. Sel à déglacer, sable & abrasifs
17. Engagement des conducteurs de charrue
18. Déneigement des avenues
19. Déneigement des stationnements des édifices municipaux
20. Demande de déneigement du stationnement de la Légion Canadienne
HYGIENE DU MILIEU
21. Programme Climat Municipalités pour les inventaires de gaz à effet de serre
22. Document technique concernant l’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
relativement au développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec
URBANISME ET ZONAGE
23. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
LOISIRS ET CULTURE
24. Contribution financière pour le 5 à 7 du Salon des Métiers d’Arts
AFFAIRES EXTERIEURES
25. Rapport de la MRC
26. Demande d’étude des impacts sur la population locale de la réduction de moitié des heures d’ouverture de
trois postes frontaliers
27. Pacte rural 2011
28. Demande de contribution financière de l’Association des Personnes Handicapées Physiques de Cowansville
et Région
29. Remerciements de l’École Jean-Jacques-Bertrand pour les bourses d’étude
30. Divers
31. Levée
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.