MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 4 JUILLET 2011 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juin 2011
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Dépôt du rapport trimestriel
6. Achat d’un nouveau photocopieur
7. Formation avec Me Élaine Francis : Éthique et Déontologie en Matière Municipale
COMMUNICATIONS
8. Compte-rendu de la rencontre du comité des communications
9. Module rôle en ligne avec C.I.B.
SECURITÉ PUBLIQUE
10. Projet « Bon voisin, Bon oeil »
11. Rapport du chef pompier
12. Rémunération des cadets durant les mesures d’urgence
VOIRIE MUNICIPALE
13. Rapport de l’inspecteur municipal
14. Renouvellement du contrat de déneigement, déglaçage et fourniture de matériaux avec le MTQ
15. Vente de la faucheuse Holbec
16. Estimé et épreuve pour des pancartes de nom de rue
17. Achat, avec la Municipalité de Pike-River, d’un réservoir pour l’abat-poussière
18. Achat d’une excavatrice
HYGIENE DU MILIEU
19.
URBANISME ET ZONAGE
20. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
21. Compte-rendu de la rencontre du CCU
– Dérogation mineure pour le 167 rue Notre-Dame
– Vente d’une partie de terrain à Madame Helen Domingue au 628 chemin St-Armand
– Demande de Monsieur Rosetti concernant le développement domiciliaire de Monsieur Quon
– Article 59 de la loi sur la protection du territoire et des activités agricoles portant sur certaines
demandes à portée collective
22. Décision de la C.P.T.A.Q. concernant la demande de Vidéotron
23. Orientation préliminaire de la C.P.T.A.Q. concernant la demande de Madame Nathalie Rippert et Monsieur
Bernard Delacour
LOISIRS ET CULTURE
24. Taux pour les résidents extérieurs de Bedford pour les activités de glace
25. Projet de bibliothèque
AFFAIRES EXTERIEURES
26. Rapport de la MRC
27. Demande d’un service de halte-garderie durant le congrès de la FQM
28. CSSS La Pommeraie – Lits de longue durée
29. Demande d’appui de la Ville d’Amqui concernant la décentralisation
30. VARIA –
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31. Levée
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.