MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D'ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 1er FÉVRIER 2010 À 19H30
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Projet de règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
6. Taxes à recevoir / Vente pour taxes
7. Mandat pour un vérificateur devant valider la reddition de comptes déjà transmise dans le cadre du
remboursement de la taxe d’accise sur l’essence
SECURITÉ PUBLIQUE
8. Rapports des activités de la S.Q.
9. Rapport du chef pompier
10. Compte-rendu du comité d’incendie
– Unité GPS ;
– Achat de pinces de survie ;
– Démission d’un pompier ;
– Engagement d’un pompier ;
11. Facture du service de sécurité incendie à Notre-Dame
VOIRIE MUNICIPALE
12. Rapport de l’inspecteur municipal
HYGIENE DU MILIEU
13. Invitation à participer à la conférence sur les collectivités durables organisée par la Fédération canadienne des municipalités
URBANISME ET ZONAGE
14. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
15. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
LOISIRS ET CULTURE
16.
AFFAIRES EXTERIEURES
17. Rapport de la MRC
18. Demande d’appui au projet de sentiers équestres présenté par la Société d’Agriculture de Missisquoi au
Pacte Rural de la MRC de Brome-Missisquoi
19. Invitation à une rencontre portant sur la situation du décrochage scolaire dans notre région
20. Varia
21. Levée
Pour de l’information supplémentaire concernant l’ordre du jour
communiquez avec Monsieur le Maire Réal Pelletier.