MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU LUNDI LE 6 OCTOBRE 2008
Veuillez prendre note que la période de questions aura lieu à 21h.
1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 septembre 2008
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Paiement final de la facture pour les services de la SQ
6. Ristourne 2008 de la Mutuelle des municipalités du Québec
7. Résolution d’approbation du plan d’intervention pour le renouvellement des conduites d’aqueduc et
d’égouts destiné au MAMR
8. Résolution pour la demande de transfert de la taxe fédérale d’accise sur l’essence
9. Renouvellement du contrat de service du photocopieur
SÉCURITÉ PUBLIQUE
10. Rapport du chef pompier
11. Transfert du camion « Poste de Commandement »
VOIRIE MUNICIPALE
12. Rapport de l’inspecteur municipal
13. Fonds réservé à la réfection et à l’entretien des voies publiques provenant des carrières
14. Sel à déglacer & abrasifs
15. Déneigement des avenues
16. Déneigement des stationnements des édifices municipaux
17. Projet d’entente avec le MTQ traitant des responsabilités concernant la gestion des ponts situés sur le réseau
routier municipal
18. Asphaltage de la Route 133
HYGIÈNE DU MILIEU
19. Cueillette des ordures ménagères
20. Subvention pour l’achat de contenants pour la récupération dans les aires publiques
URBANISME ET ZONAGE
21. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
22. Entré en vigueur du schéma d’aménagement révisé de la MRC de Brome-Missisquoi
LOISIRS ET CULTURE
23. Patinoires
24. Nomination des signataires du compte de la Caisse populaire du Carrefour culturel
25. Demande au Pacte Rural pour des panneaux thématiques identifiant les églises de Saint-Armand
AFFAIRES EXTÉRIEURES
26. Rapport de la MRC
27. Demande de commandite relative à l’embellissement de la cours de l’école Notre-Dame-de-Lourdes
28. Divers
29. Levée
Pour des informations supplémentaires concernant l’ordre du jour,
communiquez avec Monsieur le maire Réal Pelletier.