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06-04-2010 |
| | PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND | | 6 avril 2010 | Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 6 avril 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire. | | | | Présences | Sont aussi présents, les conseillers suivants : Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau. | | | | Autres présences | La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que neuf citoyens sont aussi présents. | | | | Absence | La conseillère Marielle Cartier et les conseillers Serge Courchesne et Daniel Boucher sont absents. | | | | | OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. - Prière
ADMINISTRATION - Présentation et adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er mars 2010
- Comptes du mois payés et à payer
- Dépôt du rapport financier pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2009
- Paiement des honoraires pour la vérification 2009
- Mandat pour la vérification 2010
- Réunion annuelle des maires avec le député Pierre Paradis
- Formation sur l’Aménagement et développement du territoire
- Remplacement des 2 postes informatiques au bureau municipal
- Paiement de la quote-part pour l’agrandissement de l’édifice de la MRC
- Projet de loi 76 modifiant le processus d’attribution des contrats des organismes municipaux
- Suivi dossier internet haute vitesse
COMMUNICATIONS - Félicitations pour le lancement de la publication La Voie Municipale
SECURITÉ PUBLIQUE - Réception de la facture pour les services de la S.Q. pour 2010
- Rapport du chef pompier
- Appel d’offres pour un camion d’incendie
- Formulaire d’embauche des pompiers
- Entente intermunicipale d’entraide en cas d’incendie avec la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
- Séance d’information sur les incendies à la ferme « La Prévention, Je La Cultive »
VOIRIE MUNICIPALE - Rapport de l’inspecteur municipal
- Reddition de comptes - Programme d’aide à l’entretien du réseau local
HYGIENE DU MILIEU - Offre de service par Groupe Synergis pour la présentation publique du Projet de Stabilisation des berges de la baie Missisquoi le 21 avril 2010
URBANISME ET ZONAGE - Rapport de l’inspecteur en bâtiments
- Demande de dérogation mineure par Monsieur Daniel Boulet
LOISIRS ET CULTURE - Rénovation du système de chauffage du 414 Luke
- Bilan financier de l’évènement des concerts du Conservatoire de musique de Montréal
- Entretien de la butte à fleurs
- Peinture de la salle communautaire
- Demande de contribution financière par La Tournée de 20
- Nouveaux Horizons pour les Aînés : Lettres de Monsieur Claude Béïque et de Madame Jeanine Laskar
AFFAIRES EXTERIEURES - Rapport de la MRC
- Utilisation de la salle communautaire par le Journal Le Saint-Armand pour l’assemblée générale annuelle le 25 avril 2010
- Autorisations concernant l’évènement de la CCLACC
- Appui au « Projet Éoliennes Rivière aux Brochets »
- Divers
- Signataire des chèques en l’absence du maire - Devis asphaltage - Levée
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Dernière mise à jour : ( 17-11-2010 )
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