PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. BROME-MISSISQUOI
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

1. Prière
ADMINISTRATION
2. Présentation et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er février 2010
4. Comptes du mois payés et à payer
5. Règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
6. Demande d’appui au projet de règlement gouvernemental sur l’accès à l’information
COMMUNICATIONS
7. Compte-rendu de la dernière rencontre du comité des communications
SECURITÉ PUBLIQUE
8. Rapport du chef pompier
9. Entente entre la MRC de Brome-Missisquoi et la municipalité relativement à la fourniture de services en prévention incendie
10. Commandite des premiers répondants pour l’Exposition de Bedford
11. Renouvellement de l’entente avec Rogers Communications Inc. pour la location de l’espace pour la tour de communications pour le service de protection contre l’incendie
VOIRIE MUNICIPALE
12. Rapport de l’inspecteur municipal
13. Résolution acceptant une permission de voirie annuelle du Ministère des Transports
HYGIENE DU MILIEU
14. Quotation pour une sonde de niveau à la station de pompage
15. Demande de rencontre par l’Organisme du Bassin Versant Baie Missisquoi
URBANISME ET ZONAGE
16. Rapport de l’inspecteur en bâtiments
17. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
18. Rencontre à la C.P.T.A.Q. relativement à la demande de Monsieur Louis Mercier
LOISIRS ET CULTURE
19. Programme de subvention « Nouveaux Horizons pour les Aînés »
20. Adhésion à Cinéma Parallèle pour « Nouveaux Horizons pour les Aînés »
21. Service d’entretien horticole au centre communautaire, au 203 rue Philips et au parc du secteur Philipsburg
22. Entretien de la butte de fleurs
23. Peinture de la salle communautaire
24. Rencontre de mobilisation
AFFAIRES EXTERIEURES
25. Rapport de la MRC
26. Autorisation à l’Unité Pastorale des Frontières concernant la marche du pardon
27. Demande de local de La Tournée des 20
28. Demande de participation financière au projet d’orientation scolaire «Mon avenir...dès maintenant »
29. Campagne de financement 2009-2013 au profit de la Fondation de l’Hôpital Brome-Missisquoi
30. Demande d’appui de la Société d’Histoire et de Patrimoine de Frelighsburg
31. Demande d’utilisation de la salle communautaire les mardi soirs pour des cours de danse africaine
32. Lettre de remerciements pour les activités du 400e de Champlain
33. Demande de rencontre avec l’Organisme de bassin versant de la baie Missisquoi
34. Divers
    - Pancartes de Bienvenue
    - Haute Vitesse
    - La CCLACC
35. Levée