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01-02-2010 |
| | PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. BROME-MISSISQUOI
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND | | 1 février 2010 | Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, lundi le 1er février 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire. | | | | Présences | Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau. | | | | Autres présences | La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que neuf citoyens sont aussi présents. | | | | | OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. - Prière
ADMINISTRATION - Présentation et adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010
- Comptes du mois payés et à payer
- Projet de règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers
- Taxes à recevoir / Vente pour taxes
- Mandat pour un vérificateur devant valider la reddition de comptes déjà transmise dans le cadre du remboursement de la taxe d’accise sur l’essence
COMMUNICATIONS - Acceptation du mandat du comité des communications
- Photos officielles des membres du Conseil et mosaïque
- Nomination d’un conseiller représentant la municipalité sur le comité de la Société de Développement de Saint-Armand sur Internet
SECURITÉ PUBLIQUE - Rapports des activités de la S.Q.
- Rapport du chef pompier
- Compte-rendu du comité d’incendie
Unité GPS;
Achat de pinces de survie;
Démission d’un pompier;
Engagement d’un pompier;
Préparation d’un devis pour un nouveau camion d’incendie - Facture du service de sécurité incendie à Notre-Dame Isolation de la caserne
- VOIRIE MUNICIPALE
- 1Rapport de l’inspecteur municipal
- Pancartes de « Bienvenue » HYGIENE DU MILIEU
- Invitation à participer à la conférence sur les collectivités durables organisée par la Fédération canadienne des municipalités
URBANISME ET ZONAGE - Rapport de l’inspecteur en bâtiments
- Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q.
- Engagement d’un évaluateur agréé
LOISIRS ET CULTURE - Invitation à la soirée hommage aux bénévoles le 17 avril 2010
AFFAIRES EXTERIEURES - Rapport de la MRC
- Appel à la solidarité avec Haïti
- Demande d’appui au projet de sentiers équestres présenté par la Société d’Agriculture de Missisquoi au Pacte Rural de la MRC de Brome-Missisquoi
- Bourses d’étude 2010
- Invitation à une rencontre portant sur la situation du décrochage scolaire dans notre région
- Demande de don au « Quillethon Hommage Au Courage »
- Journées montérégiennes de la persévérance scolaire 2010
- Varia
- Levée
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Dernière mise à jour : ( 17-11-2010 )
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Vie Municipale 
