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11-01-2010 |
| PROVINCE DE QUÉBECM.R.C. BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND | 11 janvier 2010 | Procès-verbal de la séance extraordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint-Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 11 janvier 2010 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.
| Présences | Sont aussi présents, les conseillers suivants : Daniel Boucher, Serge Courchesne, Marielle Cartier et Clément Galipeau. | | Absences | La conseillère Ginette Lamoureux Messier et le conseiller Richard Désourdy sont absents. | Autres présences | La directrice générale, Jacqueline Chisholm ainsi que neuf citoyens sont aussi présents. | | OUVERTURE DE LA SÉANCE Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption. 1. Prière ADMINISTRATION 2. Présentation et adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2009 et des séances extraordinaires du 22 décembre 2009 4. Comptes du mois payés et à payer 5. Projet de règlement concernant la rémunération du maire et des conseillers 6. Formation aux élus municipaux 7. Adoption d’un règlement concernant l’imposition de la taxe foncière et des tarifs de compensation pour les services pour l’exercice financier 2010 8. Heures accumulées 9. Adhésion à l’Association des Directeurs Municipaux du Québec SECURITÉ PUBLIQUE 10. Taxe municipale sur les services téléphoniques pour le financement des centres d’urgence 9-1-1 11. Rapports des activités de la S.Q. 12. Rapport du chef pompier 13. Facture du service de sécurité incendie à Notre-Dame 14. Cotisation à l’Association des chefs en sécurité incendie du Québec VOIRIE MUNICIPALE 15. Rapport de l’inspecteur municipal HYGIENE DU MILIEU 16. Rencontre avec Pierre-Olivier Côté de Groupe Synergis URBANISME ET ZONAGE 17. Rapport de l’inspecteur en bâtiments 18. Audition du dossier de Joseph et Urbain Swennen à la C.P.T.A.Q. 19. Orientation préliminaire de la demande à la C.P.T.A.Q. de Monsieur Louis Mercier 20. Participation à la Carte napperon 2010 21. Adhésion 2010 à la C.O.M.B.E.Q. LOISIRS ET CULTURE 22. Local du 410 chemin Luke 23. Achats de buts pour les patinoires 24. Demande de contribution financière à la 4e édition de la série Conservatoire hors les murs AFFAIRES EXTERIEURES 25. Rapport de la MRC 26. Appui à la demande de subvention d’Internet Haute Vitesse de la MRC de Brome-Missisquoi au MAMROT 27. Projet « L’International de Saint-Armand : Rythmes et Musique du Monde » 28. Varia - - - 29. Levée | | | | | | |
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Dernière mise à jour : ( 17-11-2010 )
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