PROVINCE DE QUÉBEC

M.R.C. BROME-MISSISQUOI

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

8 septembre 2009

Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint‑Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, mardi le 8 septembre 2009 à 19h30, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.

Présences

Sont aussi présents, les conseillers suivants : Serge Courchesne, Marielle Cartier, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.

Autres présences

La directrice générale, Jacqueline Chisholm, l’inspecteur municipal, Luc Marchessault ainsi que cinq citoyens sont aussi présents.

Absences

Les conseillers, messieurs Martin Landreville et Richard Désourdy sont absents.

1.         OUVERTURE DE LA SÉANCE

Après la prière et après avoir constaté quorum, Monsieur le maire Réal Pelletier ouvre la séance, présente l’ordre du jour et demande son adoption.

Prière

ADMINISTRATION

Présentation et adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 août et de la séance extraordinaire du 31 août 2009

Comptes du mois payés et à payer

Nomination d’un représentant de la municipalité dans le cadre du projet de desserte d’Internet haute vitesse

Nomination des membres du comité de sélection dans le cadre de l’évaluation des soumissions à recevoir pour la desserte d’Internet haute vitesse

Report de la date de la séance ordinaire du mois d’octobre 2009

SECURITÉ PUBLIQUE

Rapport du chef pompier

Engagement d’un pompier volontaire

Résolution de Pike-River s’engageant dans l’achat d’un tanker-pumper

Remerciements pour les services des Premiers Répondants

VOIRIE MUNICIPALE

Rapport de l’inspecteur municipal

Réparation des coupes

Résiliation du bail pour le stationnement municipal

Enseigne sur le chemin des Sapins

Dissolution de Auto-Amie

HYGIENE DU MILIEU

Réclamation à la suite du bris d’aqueduc près du 117 avenue Montgomery

Réception du 1^er versement du Pacte Rural 2009 pour le projet de stabilisation des berges de la baie Missisquoi

Suivi de l’étude de faisabilité pour la stabilisation des berges aux abords de la baie Missisquoi par le Groupe Synergis

Invitation à participer à l’élaboration du plan de développement de la zone agricole Brome-Missisquoi : pour une agriculture verte et en santé

Entente pour la conformité de l’installation septique

Collecte des feuilles mortes 2009

URBANISME ET ZONAGE

Rapport de l’inspecteur en bâtiments

Adoption du plan et des règlements d’urbanisme

LOISIRS ET CULTURE

Entente de location du 414 chemin Luke

Demande de subvention pour le projet « Nouveaux Horizons pour les aînés »

Ventilateur et unités de chauffage pour le bureau de poste

Panneau d’interprétation à l’ancienne gare

Compte-rendu des activités soulignant le 400^e de Samuel de Champlain

AFFAIRES EXTERIEURES

Rapport de la MRC

Demande de contribution financière pour la 21^e édition de l’Opération Nez Rouge

Divers   -

-

Levée

09-09-184

2.               ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Il est proposé par Marielle Cartier

appuyé par Serge Courchesne

et résolu 

QUE :     L’ordre du jour soit adopté tel que présenté en laissant le VARIA ouvert jusqu’à la fin de la séance.

ADOPTÉ

09-09-185

3.         ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Il est proposé par Marielle Cartier

appuyé par Clément Galipeau

et résolu 

QUE :         Les procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 août et de la séance extraordinaire du 31 août 2009 soient adoptés tels que rédigés et lus par les membres du Conseil.

ADOPTÉ