PROVINCE DE QUÉBEC

M.R.C. BROME-MISSISQUOI

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

15 décembre 2008

Procès-verbal de la séance extraordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saint Armand, tenue à la salle du Conseil de Saint-Armand, lundi le 15 décembre 2008 à 18h20, au lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Réal Pelletier, maire.

Présences

Sont aussi présents, les conseillers suivants : Martin Landreville, Serge Courchesne, Marielle Cartier, Richard Désourdy, Ginette Lamoureux Messier et Clément Galipeau.

Autres présences

La directrice générale, Jacqueline Chisholm et l’inspecteur municipal, Luc Marchessault sont aussi présents.

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RENONCIATION À L’AVIS DE CONVOCATION

Attendu que : tous les membres du Conseil sont ici présents;

Il est proposé par Marielle Cartier

appuyée par Richard Désourdy

et résolu 

DE : renoncer à l’avis de convocation de la séance extraordinaire et que tout sujet présenté sera discuté.

ADOPTÉ

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Monsieur Réal Pelletier, maire, ouvre la séance et les sujets à discuter sont les suivants :

1. Certificat d’autorisation pour l’abattage des peupliers du chemin Champlain

2. Bacs roulants

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1. CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR L’ABATTAGE DES PEUPLIERS SUR LE CHEMIN CHAMPLAIN

Il est proposé par Clément Galipeau

appuyé par Serge Courchesne

et résolu 

DE : payer le montant requis par le MDDEP pour la demande de certificat d’autorisation d’abattage des peupliers sur les berges de la baie Missisquoi.

ADOPTÉ

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2. BACS ROULANTS

CONSIDÉRANT QUE : la compagnie Weber ne pourra livrer les bacs roulants commandés avant le 8 janvier 2009;

CONSIDÉRANT QUE : l’Homme & Fils Enr. est en mesure de livrer les bacs roulants en deçà d’une semaine;

EN CONSÉQUENCE,

Il est proposé par Martin Landreville

appuyé par Richard Désourdy

et résolu 

QUE : la commande de 500 bacs à déchets roulants faite chez Weber soit annulée;

QUE : la soumission de l’Homme & Fils Enr. pour 500 bacs à déchets roulants soit retenue.

ADOPTÉ

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3. LEVÉE DE LA SÉANCE

Il est proposé par Serge Courchesne

et unanimement résolu  

QUE : la séance soit levée à 18h40

ADOPTÉ

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DIRECTRICE GÉNÉRALE MAIRE

Jacqueline C. Chisholm Réal Pelletier